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 Nouvelles de l'esp@ce

Numéro 6 – Avril 2004
Les nouvelles de l'Esp@ce
Lettre d'information sur le déploiement du projet CVQ
de la Communauté de communes des Châtaigniers (Ardèche)

Esp@ce : Environnement sécurisé public d'administration citoyenne électronique

L'important.

Le 8 avril a été une grande journée qui a pleinement atteint ses objectifs :
- Avancées décisives sur les conditions techniques et les facteurs clés de succès du projet CVQ de la Communauté des Châtaigniers,
- réussite du "salon des technologies" avec plus de 200 visiteurs, représentant plusieurs dizaines de collectivités territoriales,
- démonstration de la chaîne complète de la e-administration, avec quelques premières technologiques sur plusieurs fronts : cartes, bornes, contenus, formulaires…

Cette journée a été suivie le 9 avril par deux ateliers spécifiques :
- la carte et les technologies de gestion et de sécurisation des usages et des droits, utilisation de l'identification, technologie, gestion du modèle de production des cartes,
- les contenus : formulaires, flux de données, interfaces entre systèmes de gestion et environnement extérieur.

Signalons le partenariat exceptionnel pour la manifestation de France Telecom (pour le réseau téléphonique spécial mis en place ce jour-là) et de Radio des Boutières (pour l'enregistrement des messages du serveur vocal).

Le comité de pilotage.

Etaient représentées les organisations suivantes : ADAE, Département de l'Ardèche, SIVU des Inforoutes, Caisse nationale de Crédit Agricole et Caisse régionale, la direction nationale de la Poste, la Caisse des dépôts et consignations, l'AMF ardéchoise, les communes de Vertolaye (63), Blois, Issy-les-Moulineaux, le SIVOM d'Ambert, la Chambre des notaires de l'Allier par son président (chargé pour la chambre nationale du projet notaires/communes), le SI des communes des Alpes-maritimes…
… et les entreprises partenaires : Ascom, BMS (Monéo), B-Vista, Bergher-Levrault, Cedicam (Crédit agricole), Certplus, Ferma, France Telecom, Gemplus, IER, Impulsgroup, Ingénico, Magnus, Microsoft, Nama Technologies, RATP…

A l'ordre du jour :
- La validation du choix de la carte CVQ (en fait de trois cartes) :
o la carte enfant : technologie sans contact avec des applications transports, usages scolaires, activités sportives et culturelles…
o la carte jeunesse : même technologie et les mêmes applications et le porte-monnaie électronique,
o la carte e-administration : carte à contact et signature électronique (PKI), carte qui évoluera vers une carte combi d'ici la fin de l'année.
- Les périphériques : lecteur à clavier incorporé, borne de e-administration, utilisation de la publiphonie, la personnalisation des cartes, la gestion des protocoles d'émission et de sécurité,
- Les contenus et notamment : les formulaires, les interfaces avec les systèmes de gestion, les services notaires, la cohérence des actions conduites par la communauté :
o Carte de la vie quotidienne,
o Projet notaires 03-07,
o Dématérialisation du contrôle de légalité
o Expérimentation Hélios
o Liaisons communes/départements sur les demandes de subventions pour commencer
- La mutualisation des avancées et des moyens :
o Formulaires
o Gestionnaire de délibérations et de registres divers
o E-parapheur.

Le comité a validé (à l’occasion du comité de pilotage du 8 avril et des ateliers de travail du 9 avril) des orientations cohérentes entre tous les industriels présents.

Les "premières" technologiques.

Toutes les présentations se sont faites dans des locaux municipaux de Gluiras, petite commune rurale (à 800 m d'altitude), intégralement on line, chacun étant raccordé au réseau Internet par Wi-fi sur une tête de réseau "haut-débit descendant à 40 Mbits" (WADSL).

Sept stands avec démonstration des outils du processus complet de la e-administration :
- Stand Magnus : le progiciel e-enfance, les fonctionnalités "bureau de poste" de l'éditeur leader de l'informatisation des communes,
- Stand Monéo, Crédit agricole et la Poste : présentation de la carte BMS2, carte mixte, installation d'une borne de rechargement…
- Stand Gemplus, Certplus, Nama, Impulsgroup… fabrication sur place de CVQ personnalisées, avec photo prise en direct, certificat PKI gérés on line, schéma de données personnelles XML protégées par code PIN…
- Stand RATP, B-Vista : la carte sans contact et ses usages : transport, cantine, clé d'accès, sécurité des procédures…
- Stand Ascom, Ferma : innovation "mondiale" : un publiphone génère un flux XML sécurisé : la téléprocédure pour les non-internautes, mais aussi pour les non-voyants…
- Stand IER : la borne e-administration en libre service avec intégration de la carte à puce, des formulaires on line et réponse immédiate sur l'imprimante incorporée
- Stand Microsoft : les formulaires et leur processus de traitement « en work-flow » via Internet, adaptés aux collectivités de toutes tailles, réalisés dans un format non propriétaire et générant des flux XML de données…

La présentation publique.

Devant plus de 150 auditeurs, une heure trente de présentations en direct de toute la chaîne de la e-administration avec quelques temps forts :
- L'explication détaillée de l'orientation stratégique que nous proposons et que l'AMF a validée : gestion de flux structurés (XML) entre acteurs responsables (grâce à des outils mutualisés) et non mode de travail en ASP sur de gros outils centralisés ne correspondant pas à la culture et aux attentes des collectivités,
- La présentation détaillée du support principal de cette stratégie : les formulaires avec la société Microsoft,
- Les outils de la sécurité avec Certplus, Nama, Impulsgroup et les savoir-faire Gemplus
- Le projet notaires :
o Les demandes d'état-civil et la réponse automatique,
o Les renseignements d'urbanisme (formulaire complexe, en fait une mini base de données avec des échanges en flux XML)
- La borne Ascom (le scoop était que le serveur vocal ferma ne parlait pas seulement français, mais aussi néerlandais pour les touristes et patois ardéchois pour les autochtones), avec lecture sécurisée des données personnelles de la carte de vie quotidienne, assistance à l’utilisateur à partir d'un serveur vocal (société Ferma) et génération d'un flux XML à destination du serveur de la collectivité,
- La borne IER et la production immédiate de la réponse à la demande,
- Les contenus spécialisés et les interfaces : la société Magnus, éditeur leader du marché et sa gamme e-Magnus,
- La monétique municipale avec Monéo (annonce officielle : création d'un monéoland avec installation gratuite dans toute la zone de chalandise de lecteurs Monéo)
- Une intervention de Mme Marie-Françoise Haye-Guillaud, TPG de l'Ardèche, sur Hélios et sa prochaine expérimentation dans la communauté des Châtaigniers
- Une intervention de M. Maurice Weiss, conseiller général de l'Ardèche, directeur des Inforoutes de l'Ardèche qui ont assuré (avec brio) l'environnement de communication et de réseau (WADSL et Wi-Fi),
- Le partenariat pour la manifestation de France Telecom,
- L'intervention des deux grands parrains de la carte de vie quotidienne :
o Catherine Longé-Maille pour l'ADAE,
o Nicolas Conso pour la Caisse des dépôts et consignations.

Les échos.

Adèle nous a fait part de sa grande satisfaction à la fois par rapport aux pas importants qui ont été faits le 8 avril (notamment pour la maîtrise par les acteurs eux-mêmes des flux de données les concernant et des outils les supportant), mais aussi pour la qualité de l'accueil ardéchois.

Le Dauphiné libéré a consacré une page entière à l'événement en page région (avec annonce à le une). Un article est annoncé dans la prochaine Lettre des autoroutes de l'information & Territoires.

La plupart des participants nous ont fait connaître leur satisfaction, au diapason de celle d'Adèle