Nouvelles de l'esp@ce

Numéro 5 – Mars 2004
Les nouvelles de l'Esp@ce
Lettre d'information sur le déploiement du projet CVQ
de la Communauté de communes des Châtaigniers (Ardèche)

Esp@ce : Environnement sécurisé public d'administration citoyenne électronique

L'important.

Le 8 avril, double événement :
- réunion du comité de pilotage du projet Esp@ce
- présentation publique de la chaîne opérationnelle de la e-administration, dans sa version utilisable par tous.

La réunion du comité de pilotage sera ouverte à tous les autres sites CVQ qui souhaitent y participer. La manifestation qui suivra sera l'occasion de découvrir concrètement les différents moyens : cartes, certificats, bornes, formulaires, serveur sécurisé, applications spécifiques : e-parapheur, gestionnaire de délibérations…

Adèle (plan gouvernemental pour l'administration électronique) prendra réellement corps, le 8 avril, pour tous les volets engageant les territoires, les collectivités territoriales, les citoyens et les acteurs économiques.

Les nouvelles du "front".

Depuis l'annonce publique fait par le premier ministre à Lyon sur le plan de dématérialisation de l'administration de l'Etat, la prise de conscience a fait un bond en avant, les collectivités territoriales (non concernées par le plan Adèle, à quelques exceptions près) ont trouvé de nouvelles raisons d'avancer. La publication de la version 2 du projet ACTES (dématérialisation du contrôle de légalité), la publication imminente par l'ADAE du schéma des données personnelles, les avancées que nous avons réalisées dans le domaine de la réalisation et de la mutualisation des formulaires, la sortie programmée des outils attendus (délibs et e-parapheur) ajoutent dynamisme et crédibilité.

C'est dans cette dynamique qu'il faut inscrire le forte sensibilisation à ces questions du groupe de travail TIC de l'AMF, groupe de travail qui s'est réuni le 3 mars.

Le 4 mars, une présentation à l'ADAE (MM. Dardoise, chef de département, M. Vrignault, chef de projet) des modes de dématérialisation que les collectivités attendent est une étape importante. Les représentants de l'AMF et de l'ADF ont pu à cette occasion réaffirmer leur vision et leur stratégie :
- les collectivités s'administrent librement et gèrent, dans leur univers propre, leurs systèmes d'information,
- les collectivités procèdent, selon des modalités qui leur sont propres, aux échanges de données (flux structurés) ou à leur mise à disposition (silos de données), en direction des différents acteurs concernés : citoyens, autres collectivités, administrations, monde économique, sphère de l'Etat…

L'impression forte qui ressort de ces contacts est double :
- les domaines de compétence de chacun sont de mieux en mieux délimités, la cohérence se posant en termes de normes d'échanges plus que d'outils communs,
- la volonté d'avancer, les initiatives de chacun sont de plus en plus claires.

Nous avons souhaité que quelques impulsions complémentaires soient données, pour compléter et rendre plus efficient le dispositif :
- structure du certificat,
- convergence SIG de l'IGN avec la base cadastre de la DGI,
- rapprochement des projets CVQ et des projets e-administration (au moins information réciproque sur les contraintes et les convergences)…
… et demandé qu'une réunion au plus haut niveau soit organisé par l'ADAE pour lancer un groupe opérationnel "territorial" qui, sous son égide, comprendrait au départ : AMF, ADF, CDC, notaires.

Nous avons souhaité que cette réunion se tienne dans les prochaines semaines (si possible avant le 8 avril, date de notre comité de pilotage).

La réunion du comité de pilotage.

Cette réunion est importante car elle doit lancer la réalisation concrète du projet CVQ, la période des études et réflexions préalables étant terminée. Il sera donc présenté par Pierre Anton, un bilan précis des études faites, une liste complète des questions restant à trancher, un plan concret des étapes de mise en œuvre.

Tous les partenaires sont appelés, d'ici là, à aider au maximum l'équipe de conduite du projet, pour apporter les éléments de décision, pointer les difficultés, trouver les solutions.

Les principaux sujets qui seront abordés sont désormais bien connus :
- la structure du certificat de signature électronique (l'ADAE devrait produire d'ici là une recommandation),
- la technologie de la carte (on devrait plutôt dire des cartes). En effet, en raison de "l'universalité" recherchée, nous mettrons en œuvre plusieurs types de cartes :
o sans contact pour les services (cible des plus jeunes),
o mixte simple, pour les services et Monéo,
o contact (plus tard mixte) pour la e-administration et les services, et dans un deuxième temps la fonction Monéo.
- les modes de personnalisation (graphique et électrique) des cartes, la bonne répartition des fonctions de chaque acteur, l'externalisation de la production, la mutualisation des moyens (vers une offre spécifique pour les communes ?),
- les lecteurs et bornes :
o le lecteur sans contact (y compris embarqué) : quelles fonctions, quels usages…)
o la borne Ascom, communication, serveur vocal et e-administration "simple"
o la borne IER : e-administration 24/24
- les formulaires : ça avance bien,
- les outils logiciels :
o les logiciels spécifiques : e-enfance de BL, gestionnaire de délibs…
o les fonctions d'export,
o le e-parapheur,
- le serveur sécurisé : interface standard, usage, économie…

Quand Adèle "descend en province".

Pendant et après notre comité de pilotage, nous organiserons une manifestation de lancement "en avant-première" des méthodes et produits utilisés dans la chaîne complète de la e-administration. Cette manifestation comprendra deux parties :
- un "salon" au cours duquel seront présentés les produits, techniques et outils par nos principaux partenaires,
- un "live show" accompagné d'une conférence débat pour présenter les différents éléments dans leur cohérence fonctionnelle (les maillons forts de la chaîne Adèle).

Cette deuxième partie sera animée par Alain Risson et par les représentants de tous les partenaires présents. Elle commencera à 17 h 30 et sera clôturée par un cocktail convivial.

La première partie débutera à 15 h et comprendra les présentations principales suivantes :
La carte de vie quotidienne dans une stratégie de développement local, par la Communauté des Châtaigniers et l'ADeP,
Les services aux communes avec les Inforoutes de l'Ardèche,
Les certificats de signature électronique : demande en ligne, validation, importation… par la société Certplus
A personnalisation (graphique et électrique) des cartes à puce par les sociétés Gemplus et Nama Technologies,
L'administration accessible 24 h sur 24 à partir de la borne Exanto de la société Ascom et du guichet électronique d'IER,
Les formulaires administratifs on line, accessibles par tous, présentés par la société Microsoft France,
Les outils "A to A" : présentation d'un module logiciel (qui sera mis à disposition des communes dans un univers libre) de gestion des actes, des séances et des délibérations,
Présentation du serveur sécurisé de la caisse des dépôts et consignations : FAST,
Le porte-monnaie électronique Monéo et la carte d'usages des services publics, complémentarité et synergie par le groupement BMS et le Crédit agricole.

A cette manifestation participeront également les représentants des structures institutionnelles : Etat, Préfecture, Région, Département, administrations déconcentrées, professionnels… La période actuelle (forte en élections) ne permet pas d'annoncer précisément les personnes qui seront présentes.

Les détails pratiques.

Les membres du comité de pilotage sont invités à Gluiras dès le matin (début des travaux 11 h). Cela signifie pour les parisiens un départ de Paris à 7 h 24.

Pour la fin de la manifestation, il est prévu (et vivement conseillé) une soirée dînatoire couleur locale à laquelle vous êtes tous invités. Pour ceux qui souhaiteraient y participer, il sera utile de prévoir un hébergement sur place pour le 8 au soir, hébergement dont nous pouvons prendre en charge la réservation (Anne au 04 75 65 56 00 ou Elsa au 04 75 66 74 30). Pour les autres, un départ par le TGV de 19 h 53 est "un peu juste", par celui de 20 h 53 sans problème.

Si vous ne faites pas encore partie des initiés de la e-administration, à savoir si vous n'êtes jamais venu à Gluiras, nous vous fournirons tous les renseignements utiles, il suffit de les demander. Mais, ne vous inquiétez pas, c'est facile car "c'est tout droit, même si ça monte un peu".

Les dernières informations.

Pour ceux qui voudraient profiter de notre cadre apaisant et approfondir telle ou telle question particulière, des réunions de travail peuvent être organisées "à la demande" le 9 avril, en matinée et/ou après-midi.

Nous vous rappelons fin mars : Fête de l'Internet et d'Adèle !

Les échos.

La présence d'Adèle est annoncée pour la prochaine réunion du comité de pilotage. Elle adore l'Esp@ce ardéchois, ses paysages et ses bons crus!

Et… "Quand je pense à Adèle, je maile !"

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