Nouvelles de l'esp@ce

Bulletin n°4

Numéro – Février 2004
Les nouvelles de l'Esp@ce
Lettre d'information sur le déploiement du projet CVQ
de la Communauté de communes des Châtaigniers (Ardèche)

Esp@ce : Environnement sécurisé public d'administration citoyenne électronique

Le cadre stratégique et les nouvelles du "front".

Adèle est née et nous en sommes très heureux, nous présentons à ses parents nos plus vives félicitations. En fait sa parenté est complexe et le temps de sa conception fut plus proche des mœurs éléphantesques qu'humaines. Mais l'essentiel est que l'annonce par le premier ministre de son lancement le 9 février à Lyon, a été l'occasion d'un nouvel élan à ce grand chantier qui nous mobilise.

Pour notre part, fidèle à notre stratégie que l'on rappelle :
- la mutation vers l'administration électronique (dure évolution des mentalités) sera d'autant plus rapide que son mode d'usage sera près des modes existants (papier…),
- la transition entre les deux cultures doit être prise en compte et des "astuces culturelles" intermédiaires devront être trouvées,
- les collectivités territoriales s'administrent librement et ne sont pas prêtes (majoritaire-ment) à travailler sur des serveurs déportés (pour les données qu'elles gèrent),
- les échanges sont des flux de données utilisables, transmis dans un univers sécurisé.

Les outils informatiques désormais disponibles sur le marché permettent à ce concept de démontrer toute sa pertinence et son efficacité économique :
- facilité de création des modes de collecte et de transfert des données (les fameux "formulaires" et les données XML),
- utilisation de ces formulaires en dehors de toute stratégie ou contrainte "propriétaire".
 

 

Le contexte local.

Les projets portés par la communauté des Châtaigniers continuent à mobiliser :
- la convention avec le département de l'Ardèche est conclue,
- les Inforoutes de l'Ardèche vont élargir leur offre dans le domaine de services rendus aux communes (co-marquage, formulaires, services…),
- la région Rhône-Alpes a retenu le projet dans le cadre des PRAI (programmes régionaux d'actions innovantes).
L'équipe locale (Anne Christen, Pierre Anton, BB, Virginie Le Cam et Maud Luquet-Roure) tourne à plein régime, avec la coopération de plus en plus active des élus locaux et des personnels municipaux. Les contacts avec les écoles démarrent.
 

Le partenariat s'enrichit et se développe.

Nous devons saluer l'entrée dans le partenariat d'un nouvel acteur : NAMA Technologie, petite société qui propose des produits qui s'articulent autour de deux axes :
- le contrôle d'accès logique et physique par carte à puce, avec Card suite,
- la "traçabilité" pour l'inspection, l'audit et l'inventaire sur plateforme PDA, avec Tracking Tool Set.
Son responsable est François Blanquet, un des "anciens" partenaires du projet pilote de carte citoyenne conduit par l'ADeP  en 2000. (ADeP : Association pour le Développement des e-Procédures qui regroupe des collectivités territoriales et qui est présidée par Alain Risson.)

Microsoft, est en pleine action (et ce n'est pas rien vue la taille de la société). De nombreuses solutions intéressantes (notamment dans un contexte de système ouvert) sont actuellement explorées et mises au point avec eux, en particulier sur les formulaires, l'interopérabilité des données, la gestion des délibérations et le e-parapheur.

Les autres partenaires sont tous engagés dans l'action et dans la mise au point cohérente de la chaîne fonctionnelle et technique que demande l'opérationnalité de la CVQ, dans un concept ouvert à des évolutions futures (tant sur les usages que sur les techniques). Citons ceux que l'on "embête" souvent et qui nous aident beaucoup : Gemplus, Certplus, B-Vista et la RATP, Ingénico, Ascom et IER, BMS et Berger-Levrault.

Enfin les solutions monétiques avancent. Toutes les approches concernant la carte se font en prenant en compte cette fonctionnalité possible.

La suite.

Elle va se formaliser très vite dans des propositions opérationnelles, que nous souhaitons valider et amender en partenariat avec les autres sites et en liaison avec l'ADAE. Ces deux axes sont :
- la chaîne de la carte : carte(s) (technique et contenus), personnalisation, certificat, lecteur, borne, monétique…
- les contenus, à savoir la chaîne professionnelle des formulaires : création d'un formulaire et mutualisation, mise à disposition des usagers, flux XML, signatures, base de données, contrôle de légalité, e-parapheur…

A titre d'exemple, nous présentons ci-après le niveau de démarche auquel nous sommes (cet exemple peut être appliqué très facilement à toutes les procédures "cerfa"). Il comprend :
- la fabrication d'un formulaire (de quelques minutes si le schéma XML existe à quelques heures s'il faut faire une analyse un peu fine). Ce formulaire une fois réalisé est utilisable par tous. Il comprend des "vues" qui permettent de suivre sa vie au fur et à mesure de son circuit (une sorte de petit workflow),
- l'exportation du formulaire réalisé au format web, accessible par tous (quel que soit l'environnement technique de l'usager), la possibilité de saisie des données, leur signature et l'exportation.

Nous avons choisi la demande d'extrait de naissance et la vue "citoyen". Les autres vues sont par exemple : la vue service d'état-civil, la vue validation avant transmission dans le e-parapheur.

Les deux images qui suivent sont en fait un seul écran (haut et bas).

 

Les prochains rendez-vous.

1er mars 2004 : Présentation devant le conseil de la communauté des Châtaigniers des premiers formulaires "grand public" et de leur traitement "professionnel".

3 mars 2004 : présentation des premiers formulaires opérationnels devant le groupe NTIC de l'AMF.

Du 4 au 31 mars : présentation des solutions élaborées aux partenaires institutionnels (ADF, ADAE, ministères, CDC…).

Fin mars : Fête de l'Internet et d'Adèle !

8 avril  : réunion du comité de pilotage et en fin d'après-midi : présentation publique à la presse des solutions mises en œuvre par la communauté des Châtaigniers, associée au maximum d'autres porteurs du projet. Stands de présentation des technologies des différents partenaires : personnalisation, bornes et lecteurs, outils de gestion des données XML…

Pour les amateurs des printemps ardéchois, prévoyez de ne repartir que le 9 au matin...

Les échos.

La présence d'Adèle est annoncée pour la prochaine réunion du comité de pilotage. Elle adore l'Esp@ce ardéchois, ses paysages et ses bons crus!

"Quand je pense à Adèle, je maile !"

 Sommaire