 Nouvelles
de l'esp@ce
Bulletin n°2
Numéro
2– Novembre
2003
Les nouvelles de l'Esp@ce
Lettre d'information
sur le déploiement
du projet CVQ
de la Communauté de communes des Châtaigniers
(Ardèche)
L'important.
Le Comité de pilotage du projet se réunit
le 26 novembre de 11 h à 17 h à Gluiras
(Ardèche). Voir plus loin ordre du jour
et composition.
Les 13 (14?) porteurs de projet CVQ se sont
retrouvés à Paris
le 7 novembre à l'initiative de l'ADAE.
Des pas importants ont été franchis.
Le 1 er vice-président de la Chambre nationale
des notaires a validé le 7 novembre
le partenariat 03-07
entre les collectivités territoriales
et la profession notariale.
Le
cadre stratégique et les nouvelles
du "front".
Ce qui ressort de la réunion du 7 novembre
organisée par l'ADAE est la forte volonté de
nombreux
porteurs de projet de rechercher des
convergences avec d'autres et de déployer au maximum
des
solutions mutualisables, ne serait-ce
que pour réduire les coûts et les délais.
La Communauté des Châtaigniers a
affirmé avec force son espoir de "profiter" au
maximum des
avancées des autres projets et sa volonté de
dégager le maximum de convergences techniques
et
fonctionnelles avec tous ceux qui souhaitent
travailler ensemble autour d'axes partagés.
Les premiers contacts élaborés
ce jour-là dégagent une convergence
pour les projets "mixtes",
visant non seulement l'accès à des services
locaux, mais aussi l'ouverture vers des procédures
administratives ou autres (vote électronique
notamment) nécessitant le recours à des
formes fortes
d'authentification (certificat de signature électronique).
D'autres convergences sont apparues
:
- personnalisation des cartes,
- compatibilité avec les outils monétiques
existants,
- technologie sans contact,
- masque interopérable…
Parmi les porteurs de projet qui
sont apparus "en
phase" avec nos propres réflexions,
citons de
manière non exhaustive :
- la ville de Vandoeuvre
et son projet de vote électronqiue,
- les villes de Parthenay et
d'Issy-les-Moulineaux, qui
disposent d'une forte expertise
dans
ces domaines,
- la communauté urbaine de Lille (Digiport
et la ville de Tourcoing),
- la ville d'Amiens, qui
est sur une logique stratégique de dialogue avec les systèmes
d'information gestionnaires
des services,
-
les départements
du Val d'Oise (par rapport à son
serveur de procédures)
et des Yvelines
(par rapport aux autres projets
envisagés,
en complément de
leur travail sur la carte
Vitale et ses usages sociaux).
Nous avons invité ces porteurs du projet
CVQ à notre comité de
pilotage du 26 novembre. Il n'est jamais trop tôt pour commencer à travailler
en phase, au moins jamais trop tôt pour étudier
les potentialités
de travail en commun.
Le contexte local.
Le 27 novembre, le SIVU des
Inforoutes de l'Ardèche
organise une journée "Haut-débit
en milieu
rural" et "Dématérialisation
des procédures publiques". A cette
occasion, le réseau
WADSL du SIVU
sera officiellement inauguré et une première
implantation pilote d'un réseau Wi-Fi
sera installée
dans le village d'accueil
de la manifestation :
Gluiras.
Il pourrait être intéressant
que ceux qui auraient
le temps de rester le lendemain
du 26 le fassent. La
soirée du 26 pourrait faire l'objet d'un
moment convivial ardéchois,
comme celle du 27 d'ailleurs
!
Nous sommes très
au point pour les moments
conviviaux (vous pouvez
venir avec votre maillot
de
bain !).
Les
avancées que nous sommes en train
de promouvoir intéressent
d'autres communes
et peuvent permettre,
dès maintenant,
de promouvoir une
amorce de la généralisation
pour laquelle tout
le monde travaille.
En Ardèche,
la petite commune
d'Ajoux, voisine
de la Communauté des
Châtaigniers,
suit avec attention
ce que nous faisons.
Dans
l'Allier,
les trois
communes
participant au projet
03-07
peuvent tout naturellement,
disposant de la logistique
de signature, être
intéressées
par nos
démarches de e-administration.
Ces communes sont
: Moulins-sur-Allier, Souvigny et Saint-Menoux.
Et
n'oublions pas
la vieille complicité qui
unit Gluiras et le
SIVOM d'Ambert, à travers
son président
Henri Rigal, fervent
partisan des nouvelles
technologies
et qui fait
avancer ses
auvergnats au pas…
des auvergnats. Pour
eux, la porte des
collaborations est
toujours
ouverte, et ça
depuis plus de 20
ans !
Le
Comité de pilotage du 26.
La société ATEXO (M. Laurent Malhomme
au moins), chargée
par l'ADAE du
suivi des projets
CVQ,
sera présente à notre Comité de
pilotage.
L'ordre
du jour sera assez
copieux. C'est
la raison
pour laquelle,
il serait bon
que des travaux
préparatoires soient effectués
auparavant et que les synthèses élaborées
soient présentées
pour
validation.
Parmi les
ensembles qui pourraient
faire l'objet
de ces "approches",
on peut citer
:
- la technique
carte
(Philippe Rousselet
et Thibault
de Valroger
pourrait
coordonner
uné
change entre Gemplus, Certplus, Cédicam
(Crédit agricole) et les spécialiste
de bornes
(Ascom
et IER).
Ne
pas oublier
de penser
aussi
aux lecteurs
de ces
cartes
(polyvalence
et
fonctionnalités),
- la problématique
du paiement
(nous rappelons
que toutes
les formes
de paiement
devraient être utilisées selon les
cas : pré-paiement, post-paiement, paiement
séquentiel,
utilisation
de Monéo comme CVQ…)
- la
question
des contenus
et des
services
(Alain
Risson
pourrait
faire
une note
préparatoire
et échanger avec les autres porteurs de
projet pour dénicher les niches à travailler
et
celles
travaillées
par d'autres
sites),
- les
aspects
opérationnels : autorité d'enregistrement,
opérateur
de certification,
serveurs
sécurisé,
personnalisation
des cartes…
Pour les
aspects
concrets du
déplacement à Gluiras
et de l'optimisation
des moyens
de transport
Valence/Gluiras,
il serait
bien que
chacun
se mette
en contact
avec moi
pour me
dire :
- s'il
vient,
et
si oui s'il
passe
par
Valence.-
avec
quel
train
(pour
les
parisiens)
:
le train
de
7 h
24
(Gare de Lyon à Paris
!)
est
raisonnable
pour être à 11h à Gluiras,
- s'il
a l'intention
de
louer
une
voiture,
-
s'il
peut
prendre
quelqu'un
en
gare…
Le
retour
(pour
ceux
qui
partiront
le
26)
doit être
basé sur une fin des travaux à Gluiras
vers
17
h,
soit
une
arrivée à Valence vers 18 h.
Il est vivement conseillé de rester le
26 au soir pour être là le
27
(dans
ce
cas,
nous
prévenir pour la réservation
de
chambres
:
il
y
a
4
chambres
au
Relais
de
Sully,
d'autres à proximité).
Il
est rappelé que
tous les porteurs
de projet CVQ qui voudraient
travailler avec nous
sont les bienvenus,
ainsi que
les nouveaux
partenaires : RATP et
Microsoft.
Le
cadre opérationnel.
Il
est rappelé que le Comité de
pilotage associe les
partenaires du projet,
les personnels permanents
et
les représentants des communes concernées.
Ce pilotage est sous la responsabilité institutionnelle
de
la Communauté des Châtaigniers,
l'ADeP intervenant comme fournisseur de moyens
opérationnels.
Dans
le cadre
de la
mise en
place des
moyens opérationnels
permanents, les recrutements
par l'ADeP sont
en cours.
Des contacts
approfondis et
a priori
définitifs sont établis
avec :
-
M. Pierre
Anton, en
qualité de chef
de projet. M. Anton, 47 ans, ingénieur
INSA Toulouse, travaillait
jusqu'à présent dans
le service qualité du groupe Ascom Monétel.
-
M. Bruno
Decroocq, en
qualité de
responsable des actions
de formation
et de communication.
M. Decroocq,
38 ans,
a été responsable
du projet "Carte
citoyenne" conduit
par l'ADeP
en 2000.
L'antenne
permanente CVQ
sera installée,
pour des raisons de place et d'efficacité opérationnelle,à Gluiras,
dans des
locaux en
cours d'aménagement.
Les moyens humains seront complétés
par le recrutement
d'une assistante à mi-temps.
Nous vous donnerons, dès
que possible, les futures
coordonnées du siège
du projet.
La
coordination avec
la Communauté des
Châtaigniers sera assurée par Alain
Risson, président
de l'ADeP,
président de la Communauté,
et par Anne Christen, secrétaire générale
de la Communauté des
Châtaigniers.
Mutualisation.
La
question de
la mutualisation
des concepts
et des
outils doit être
au coeur du projet.
Cela suppose
bien
entendu des
contacts et
des échanges
avec les
autres sites
porteurs de
projets
CVQ.
Les questions
essentielles
sont
:
-
quel type
de carte,
-
quelle technique
(masque, modules…) pour
permettre une démarche évolutive,
-
quelle répartition entre la carte et
les systèmes
d'information
gestionnaires,
-
quelle signature électronique
(si ce choix
est fait),
-
quel usage
des serveurs
transactionnels
de
procédures… ou
quel centralisme,
-
quels partenaires
privés communs, quelle
synergie des moyens et économies d'échelle…
La
réunion du 7 à l'ADAE
(les notes de
Pierre
Anton).
Les
transparents
vous
seront communiqués
dès
que l'ADAE
nous
les
aura transmis.
Une plate-forme
forum
doit être installée sur le
site www.vitamin.gouv.fr (ident : eadmin – mot
de passe : eadmin).
1)
En introduction,
Jacques
Sauret
(directeur
de
l’ADAE)
rappelle les
enjeux
du programme
(l’ADAE apporte une participation financière
et une assistance à la
conduite du
projet).
Cf
transparent
p4.
· un retour rapide d’expérimentations
de solutions concrètes par les collectivités
locales est
attendu,
pour dégager certains éléments
de mutualisation,
·
certains standards devraient se dégager
assez prochainement (fin Décembre)
concernant
les
principes
d’identification et d’authentification,
de même qu’un
recentrage
sur
le support
de la carte.
2)
Rapide tour
de table
des participants.
3)
Présentation d’un retour d’expérience
de la ville
de Blois (Annie
Boussinet
- adjointe
au
maire
déléguée au NTIC).
Dès 1986, plusieurs projets (en moyenne
3 ans et 600 k€ HT
par projet)
autour
de la
carte à puce dans les domaines
du scolaire, restaurants municipaux, crèches,
bibliothèques, musique et arts. De nouveaux
services sont prévus (3 ème
age, passeport
touristique,
PME,
carte sans
contact).
Les
facteurs de
succès
:
·
implication systématique des agents à la
définition
des services,
formation
continue,
·
communication externe et implication des parents
au design de la borne utilisée
par leurs
enfants,
réunions
de consommateurs.
Les
retours positifs
pour les
structures
de
la collectivité
·
diminution des tâches de gestion (1 régie
au lieu de 15 – 1
responsable
par
site
1/2H /
jour au
lieu de
80% de
son temps),
redéploiement
du personnel sur des tâches à valeur
ajoutée
et
recentrées sur leur vraies compétences,
· économie de 25000 titres / an, réduction
de 60% des impayés
Les
retours
positifs
pour tous
·
politique tarifaire plus juste et cohérente
(critères
de
base
identiques
pour
tous
les
services),
· un seul interlocuteur pour la famille, concernant
la gestion de ses comptes,
·
occasion (par le pré-paiement) de mieux
gérer le budget familial (des "enveloppes" affectées
à
chaque poste en début de période).
4)
Présentation des différents
usages de la CVQ tels qu'ils sont imaginés
par les 13 collectivités
(Laurent
Mallet
-
ATEXO).
Cf
transparents
:
·
p12 – Une carte individuelle pour chaque
membre de la famille
·
p12 – Deux technologies sans contact et
avec contact (une carte mixte coûte 60€ HT
!)
·
p14 – Informations familiales ou individuelles
contenues dans la carte et/ou le back-office,
nécessitant des mécanismes de réplication
(infos volatiles), et/ou
une
gestion annuelle (infos
génériques telles que quotient
familial…)
·
p16 – Services de (pré)paiement
: Compte Social (non bloquant en cas de solde < 0)
et
Compte
Loisir.
Nota
:
attention à la solution
CVQ dans carte Monéo, d'ancienne génération,
limitée en volume, non compatible EMV
ni sans contact (des évolutions sont tout
de même
prévues). A contrario l'intégration
de la fonction Monéo
dans
un
autre
support
est
possible.
·
P18/20 – Fonctions d'identification et
d'authentification. Une mutualisation des réflexions
et
des
solutions
est
suggérée de façon à traiter
certaines problématiques
o
de
coûts de la chaîne de gestion
des cartes (de la demande à la
remise des cartes),
o
techniques
(opposition
sur chaque
service contenu
dans la
carte et
non pas
sur la carte,
authentification
propre à chaque
service, durée de vies spécifiques à chaque
certificat…).
·
p20 – Gratuité de la carte aux usagers
(au moins la première). Voir à terme
l'usage
de
la
CNIE
qui
est
gratuite
?
(consensus
apparemment
pas
encore
obtenu…)
·
p22/39 – Grandes familles de services
: voir transparents.
5)
Solutions constructeurs
·
BERGER- LEVRAULT : présentation
de e-magnus
et sa cible (transparents non remis en
séance, attendus
sur le site Internet)
o
Progiciel
standard
qui semble
fédérer
l'ensemble de la problématique liée
aux
services
e-citoyens,
au
Back-office
et
au
Front-Office
(interfaces
avec
les
périphériques…).
o
Supporté sur de nombreuses plate-formes
(Linux, Windows, Full Java…)
o
Ouvert
:
rajouts
de
plug-in,
briques
de
services,
interopérabilité assurée
par
format
XML…
o
Calendrier
:
Novembre
03
:
Version
Démo
(alpha) – Avril
04
:
module
enfance
(dossier
famille
et
enfant,
scolaire,
cantine,
péri, loisirs, transport …) – Fin
04
:
enfance
V2,
socle
et
bureau
de
poste
(connectivité avec
périphériques, émail,
SMS,
XML
pour
A
to
A …).o Coûts non abordés
(!…)
·
HORANET : pas de solutions proposées,
mais plutôt une démarche
de
projet.
150
villes
avec des
solutions
diverses
(scolaire,
cantine,
loisirs,
fidélité commerçants, bornes
intercatives…)
6)
Liens
avec
projet
CNIE
·
S1 2004 : CDCF – 2006 : déploiement
·
Pouvoir utiliser la CVQ sur un portail dédié (monservicepublic.fr)
comme moyen
d'identification
=> converger
vers un bloc
commun identification
/ authentification,
dont
les
précisions sont attendues pour décembre
03.
·
Support commun CNIE/CVQ. Avantage : gratuité de
la carte, mais pas de consensus pour
l'instant (CNIE pour
une personne
française
donc quid des personnes étrangères,
réticences
CNIL…)
7)
Calendrier
et
avancement :
discussion
(un
peu
désordonnée)
autour
d'une
grille
de méthodologie de projet, dans le but d'identifier
des sous-projets pouvant avoir des caractéristiques
communes.
Un
tour
de
table
(très) rapide
est proposé afin
que
chacun
puisse
exposer
ses
orientations technologiques
:
·
AMIENS : une carte essentiellement dédiée à l'identification,
un report maximal de
fonctionnalités
sur le back-office
· VANDOEUVRE : ?
·
LILLE : actuellement en cours de création
d'un référentiel
de
services
·
YVELINES : fonctions autour des aides aux personnes âgées
ou non autonomes (instances
concernées favorables, faisabilité acquise
avec la carte SESAM
VITALE)
·
VAL D'OISE : prototype de serveur sécurisé,
qui pourrait être intéressant à mutualiser
·
ISSY LES MOULINEAUX : e-pock 2 (au niveau européen) – réflexion
sur cryptographie pour éviter les normes
propriétaires – pas
EMV car trop lié aux
banques
·
METZ : réflexion sur problèmes
d'interopérabilité (cadre
frontalier)
·
ALENCON : démarche de services en ligne
plutôt que services embarqués
(carte
d'identification / authentification
essentiellement) – réflexion
pour générer eux-mêmes
leurs
certificats
8)
Services
mutualisables :
cf
liste
dans
transparent
p46,
a
laquelle
sera
rajoutée
un serveur
sécurisé.
9) à venir…
·
Création d'un référentiel
de services (à démarrer par certaines
collectivités)
· Inscription sur le site www.cvq.adae.pm.gouv.fr (cf
transparents, qui n'ont pu être présentés)·
Groupe de travail restreint, sur l'initiative
de A. Risson : contacts à prendre
avec
AMIENS,
VANDOEUVRE,
LILLE,
VAL
D'OISE,
ISSY
LES
MOULINEAUX,
YVELINES,
PARTHENAY.
Les
prochains
rendez-vous.
13
novembre
(ADAE – Paris) réunion
du groupe de travail e-administration et collectivités
territoriales,
18,
19
et
20
novembre
(Paris)
:
Congrès
des
maires
de
France
et
Salon
des
maires,
26
novembre
:
Réunion du Comité de
pilotage
local,
27
novembre
(Gluiras)
:
Inauguration
du
WADSL
en
Ardèche,
ateliers
e-administration
et
Wi-fi.
Date à retenir sur son agenda : 26 novembre
! Réunion du comité de
pilotage.
Echos.
La
Communauté des Châtaigniers fait
la fête le 15 novembre (à Marcols-les-Eaux)
avec sa "Reboule
des
châtaignes".
Castagnade
gratuite
et
bal
populaire
!
Le
chinois
envoyé dans l'Esp@ce est revenu
! Il est invité au prochain comité de
pilotage.
|
Développer
le territoire
Aménagement
