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Délibérations du conseil municipal

Consultez sur cette page les délibérations du conseil municipal.

Attention : Ces documents sont consultables au format PDF, lisible avec le logiciel Adobe Reader.


Année 2012 :
Compte rendu 12 janvier 2012

Année 2011 :
Compte rendu 1er décembre 2011
Compte rendu 5 octobre 2011
Compte rendu 9 août 2011
Compte rendu 6 juillet 2011
Compte rendu 23 mai 2011
Compte rendu 19 avril 2011
Compte rendu 31 mars 2011
Compte rendu 17 février 2011 - Tableau "Attribution des Commissions"

Année 2010 :
Compte rendu 21 décembre 2010
Compte rendu du 18 novembre 2010
Compte rendu du 23 Septembre 2010
Compte rendu du 23 Juillet 2010
Compte rendu du 21 Juin 2010
Compte rendu du 20 Mai 2010
Compte rendu du 29 janvier 2010

Année 2009
:
Compte rendu du 11 décembre 2009
Compte rendu du 23 octobre 2009
Compte rendu du 2 octobre 2009
Compte rendu du 7 juillet 2009
Compte rendu du 17 juin 2009
Compte rendu du 29 mai 2009
Compte rendu du 9 avril 2009
Compte rendu du 27 mars 2009
Compte rendu du 27 février 2009
Compte rendu du 30 janvier 2009

Année 2008 :
Compte rendu du 26 décembre 2008
Compte rendu du 28 novembre 2008
Compte rendu du 31 octobre 2008
Compte rendu du 26 septembre 2008
Compte rendu 29 août 2008
Procès-verbal de l’élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs - 27 juin 2008
Compte rendu du 30 mai 2008
Compte rendu du 19 mai 2008
Compte rendu du 14 avril 2008
Compte rendu du 7 avril 2008
Compte rendu du 31 mars 2008
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal - 31 mars 2008
Commission d’appel d’offre, 21 mars 2008
Commissions communales et extra communales, 21 mars 2008
Délibération pour désignation des délégués pour siéger au Service Informatique du Sivu SAIGC, 21 mars 2008
Délibération pour désignation des délégués pour siéger au syndicat intercommunal Energie (SIE), 21 mars 2008
Délibération pour désignation des délégués pour siéger à la Communauté de Communes des Châtaigniers, 21 mars 2008
Délibération pour le versement des indemnités aux adjoints au Maire, 21 mars 2008
Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au Maire, 21 mars 2008
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 16 mars 2008



2007 - 2006 - 2005 :
Compte-rendu des réunions, année 2007
Compte-rendu des réunions, année 2006
Compte-rendu des réunions, année 2005
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal, 25 mars 2005
Reunion du conseil municipal, 25 mars 2005
Procès-verbal conseil municipal, 25 février 2005
Délibérations 2003 et 2004
Bilan des travaux réalisés de 1995 à 2006

2004 :
20 février
26 mars
16 avril
16 juillet
17 septembre
27 décembre



Pour plus d'informations concernant la vie de la commune, contactez s'il vous plaît la mairie de Saint-Julien-du-Gua.